|
|
Mentions légales
|
- Contact
Le site web www.ville-sallaumines.fr est édité par la Mairie de SALLAUMINES.
Vous pouvez nous envoyer vos remarques, suggestions et réactions concernant ce site, via l'un des media suivants :
courrier postal : Secrétariat du Maire - Hôtel de Ville - BP58 - 62430 SALLAUMINES
téléphone : (33 | 0) 3 21 13 41 42
télécopie : (33 | 0) 3 21 42 35 08
courrier électronique : contact@ville-sallaumines.fr
- Responsable de publication
Le directeur de publication est M le Maire, Gilbert ROLOS.
- Conception du site et Hébergement
Le site web de la ville de SALLAUMINES a été réalisé en janvier 2004 par la société TELMEDIA
sur la base du logiciel libre de publication collaborative appelé S P I P
en s'inspirant du modèle de site libre appelé E V A .
Pour améliorer le service rendue à sa population, la ville de Sallaumines a décidé, en janvier 2005, d' évoluer vers la plate-forme technologique appelée SPIP-AGORA.
Le site web de la ville de SALLAUMINES est actuellement hébergé par la société CLEVER-AGE.
Nous vous rappelons que le site web de la ville de SALLAUMINES est disponible aux adresses suivantes :
www.ville-sallaumines.fr
www.mairie-sallaumines.fr
www.sallaumines.fr
- Protection des données personnelles
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez vous à M. le Maire, via l'un des media suivants :
courrier postal : Secrétariat du Maire - Hôtel de Ville - BP58 - 62430 SALLAUMINES
électronique : contact@ville-sallaumines.fr
Le site web de la ville de SALLAUMINES a été déclaré à la C N I L (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) et enregistré sous la référence de dossier no 894 106.
- Cookies
Le site web de la ville de SALLAUMINES utilise des " cookies " pour enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation, origine géographique, etc.) dans le seul but d'améliorer le service offert à la population. Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier et ont une durée de conservation de 2 mois au plus.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces " cookies " en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez à l'aide de Mozilla ou FireFox (logiciel libre): cliquez, dans la barre des menus, sur "Outils" puis "Options". Il suffit alors de sélectionner la rubrique "vie privée" et de définir votre politique de gestion des cookies.
Si vous naviguez à l'aide de Netscape (6 et 7) : cliquez, dans la barre des menus, sur "Editions" puis "Preferences". Il suffit alors de sélectionner la rubrique "vie privée" (ou "Privacy") et de définir votre politique de gestion des cookies.
Si vous naviguez à l'aide de Internet Explorer 6 (Microsoft): cliquez, dans la barre des menus, sur "Outils" (ou "Tools") puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). Il suffit alors de sélectionner l'onglet "confidentialité" (ou "Confidentiality") et de définir votre politique de gestion des cookies.
- Données de connexion
Nous vous informons que des données de connexion (obtenues à partir du serveur web et des cookies) sont conservées sur le serveur hébergeant le site aux fins de protection contre les intrusions et de preuve si nécessaire.
Ces données de connexion permettent également des extractions statistiques destinées au service responsable aux seules fins de gestion du site. Ces données sont conservées pendant un an au plus.
- Responsabilité
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site de la ville de SALLAUMINES. Ces liens qui renvoient les internautes vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la ville de SALLAUMINES quant au contenu de ces sites.
- Droit d'auteur
Le présent site constitue une oeuvre dont la Mairie de SALLAUMINES est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie de SALLAUMINES ou de tiers ayant autorisé la Mairie de SALLAUMINES à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la " Mairie de SALLAUMINES - Secrétariat du Maire ", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Avertissement
Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages électroniques sur Internet. Si vous souhaitez transmettre un message dans les meilleures conditions de confidentialité, nous vous conseillons d'utiliser la voie postale.
|
|
 |
